Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMPELEC
MICRELEC – SA

Numéro de dépôt :
3245981
Date de dépôt :
11/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2013
POMPELEC de MICRELEC

Présentation de la marque POMPELEC

Déposée le 11 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) MICRELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMPELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICRELEC domicilié(e) 4, Place Abel LEBLANC,77120 COULOMMIERS - 77120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 018 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICRELEC SA Serge LEFEVRE domicilié(e) 4, PLACE ABEL LEBLANC,77120 COULOMMIERS - 77120 - France.

La marque POMPELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMPELEC est expirée depuis le 11 septembre 2013.

MICRELEC a également déposé les autres marques suivantes : ZOEPLATEFORME WEB , OCEANOR , LIVRE ELECTRONIQUE , TECHNOLOGI Interactive , PilotElec , CHLOEPLATEFORME WEB , OctoDIFF , DAVISUAL , MOBILOR , ADELOR


MICRELEC – SA - 4, Place Abel LEBLANC,77120 COULOMMIERS - 77120 - France - SIREN 323018135


MICRELEC SA Serge LEFEVRE - 4, PLACE ABEL LEBLANC,77120 COULOMMIERS - 77120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Banc de pompage – Fendeur de bûches. Appareils et instruments scientifiques : Mesure du couple et de la vitesse d'un moteur électrique entraînant une pompe hydraulique. Education : Etude de la transmission de puissance sur un système oléohydraulique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.